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Service de la zone franc

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  • 1466200601 AR 108 à 341
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    Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
    Date : 1941/2006

    • 1466200601 AR 165 à 337
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      Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
      Date : 1941/2006

      • 1466200601 AR 167 à 210
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        Titre : 3.2.2 Banque Centrale des États de l’Afrique de l’Ouest
        Date : 1955/2006

        • 1466200601 AR 168 à 210
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          Titre : 3.2.2.2 Réunions du Conseil d’administration
          Date : 1955/2006

          • 1466200601 AR 205
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            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 2 juillet et 19 septembre 1996 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1996
            Date : 1996-2006

          • 1466200601 AR 206
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            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 19 décembre 1996, 26 mars 1997 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1996-1997
            Date : 1996-1997

          • 1466200601 AR 207
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            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 2 juillet, 10 septembre 1997 : ordres du jour, notes, rapports, statistiques. 1997
            Date : 1997-2006

          • 1466200601 AR 208
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            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux. 1955-1963
            Date : 1955-1963

          • 1466200601 AR 209
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            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux (lacunes en 1963-1971). 1963-1980
            Date : 1963-1980

          • 1466200601 AR 210
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            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration : procès verbaux ; liste des décisions prises. 1981-1986
            Date : 1981-1986

      • 1466200601 AR 211 à 263
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        Titre : 3.2.3 Banque des États de l’Afrique Centrale
        Date : 1958/2006

        • 1466200601 AR 211
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          Titre : 3.2.3.1 Organisation
          Date : 1973/1988

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            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, textes constitutifs et dispositions organiques ; 1973 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, convention de coopération monétaire entre les États membres et la France : extrait de JO ; réglementation des changes dans les États membres : note ; 1977-1980 Banque des Etats de l'Afrique Centrale, fonctions et obligations : Recueil des textes constitutifs, dispositions organiques, règles de procédure et de fonctionnement (1972-1985). 1988
            Date : 1973-1988

        • 1466200601 AR 212 à 263
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          Titre : 3.2.3.2 Réunions du Conseil d’administration
          Date : 1958/2006

          • 1466200601 AR 212
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            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 12 avril et 25 juillet 1975 : ordres du jour, comptes-rendus, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, notes, rapports. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 213
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            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration du 13 novembre 1975 : ordre du jour, comptes-rendus, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, notes, rapports. 1975
            Date : 1975-2006

          • 1466200601 AR 214
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            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 26 mars et 14 juillet 1976 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 215
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            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunion du Conseil d'administration du 26 novembre 1976 : ordre du jour, PV du 14 juillet 1976, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et financière de la Zone, comptes-rendus, rapports, notes. 1976
            Date : 1976-2006

          • 1466200601 AR 216
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            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 4 mars et 27 juillet 1977 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1977
            Date : 1977-2006

          • 1466200601 AR 217
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            Titre : Banque Centrale des Etats de l'Afrique de l'Ouest, réunions du Conseil d'administration des 25 novembre 1977 et 1er mars 1978 : ordres du jour, PV de la réunion du 27 juillet 1977, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1977-1978
            Date : 1977-1978

          • 1466200601 AR 218
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            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 16 mai et 26 juillet 1978 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports. 1978
            Date : 1978-2006

          • 1466200601 AR 219
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            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 24 novembre 1978 et 23 mai 1979 : ordres du jour, études, graphiques de la situation économique et monétaire de la Zone, statistiques, comptes-rendus, rapports. 1978-1979
            Date : 1978-1979

          • 1466200601 AR 220
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            Titre : Banque des Etats de l'Afrique Centrale, réunions du Conseil d'administration des 27 juillet et 6 décembre 1979 : ordres du jour, études, statistiques, graphiques relatifs à la situation économique et monétaire de la Zone, comptes-rendus, rapports, PV, notes. 1979
            Date : 1979-2006

          • 1466200601 AR 221
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            Titre : Banque des Etats de l'Afrique centrale, réunion du Conseil d'administration des 7 mars et 23 mai 1980 : ordres du jour, PV, études, statistiques, graphiques à la situation économique et monétaire de la Zone, rapports, comptes-rendus. 1980
            Date : 1980-2006

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